Coordination des Associations et collectifs. Des Réfugiés Mauritaniens au Sénégal et Mali

Contribution : 31 décembre 2009, Fin officielle des opérations de rapatriement des réfugiés mauritaniens au Sénégal, et après ?

Ce présent texte se veut être une contribution à la problématique des réfugiés mauritaniens au Sénégal en particulier et ceux des réfugiés mauritaniens en général, victimes des déportations liées aux tragiques événements de 1989. Cette contribution est motivée par l’intérêt que nous portons à la question de l’insécurité liée aux conflits, aux déplacements forcés des populations et à leur traitement. Cette démarche épouse sûrement les préoccupations de nombreuses organisations et associations humanitaires qui ont fait de la défense des droits de l’homme et de la construction de la paix leur credo. Nous espérons que ce texte contribuera à sensibiliser nos lecteurs sur la nécessité de la construction de la paix plus particulièrement dans la vallée du fleuve Sénégal où sont concentrés l’essentiel des réfugiés et des ex-réfugiés mauritaniens. Une zone qui appartient bien à l’Afrique de l’ouest et qui, il y a un peu plus de vingt ans, a été le théâtre d’une grave crise qui opposa la Mauritanie et le Sénégal et dont les conséquences au plan humain, socio-économique et politique sont aujourd’hui encore réparables, à travers la présence de nombreux réfugiés mauritaniens vivant en majorité dans la vallée fleuve suite à leurs expulsions par la force de leur pays, vers le Sénégal et le Mali, à partir de 1989.

Aussi, il s’agit ici de mieux faire saisir les enjeux que soulève la question des réfugiés mauritaniens qui dure depuis près de vingt ans en la réactualisant. Alors, il est utile de la situer par rapport à quelques événements importants. Aussi, faut-il préciser que cette contribution intervient à la suite du coup d’Etat du 6 août 2008 perpétré, en Mauritanie, contre un régime démocratiquement élu. Elle intervient également à un moment où prennent fin, officiellement, depuis le 31 décembre 2009 les opérations de rapatriements des réfugiés mauritaniens au Sénégal. Ces opérations, s’inscrivant dans un processus qui a impliqué les réfugiés mauritaniens, les Etats de la Mauritanie et du Sénégal et avec le soutien politique et financier de la communauté internationale, étaient censées régler définitivement la question des réfugiés mauritaniens du Sénégal et ensuite du Mali. Qu’en est-il réellement ?

Il faut bien reconnaître, qu’en faveur du coup d’état militaire perpétré contre le régime de l’ancien président Sidi Ahmed Ould Taya en août 2005 tenu responsable des violations massives des droits de l’homme en Mauritanie dans les années 1989-91, une tentative de règlement définitif de la douloureuse question des réfugiés mauritaniens avait été initiée par le gouvernement démocratiquement élu de l’ancien du président Sidi Mohamed Ould Cheikh Abdallahi investi le dix-neuf avril 2007. Il sera, à son tour, victime d’un coup d’état militaire en août 2008 condamné par toute la communauté internationale qui a exigé le retour à l’ordre constitutionnel. L’initiative du président Sidi Ould Cheikh Abdallahi s’est traduite par les opérations de rapatriement qui avaient débuté le 29 janvier 2008 et qui s’inscrivaient dans le cadre d’un accord tripartite signé le 12 novembre 2007, entre la Mauritanie, le Sénégal et le Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés qui servira de base juridique organisant le retour des réfugiés mauritaniens au Sénégal. Dans le cadre de cet accord, il sera mis en place une commission tripartite chargée du suivi des opérations de rapatriements. Ainsi, on note le retour dans leur pays de 18793 personnes, après la fin officielle des rapatriements des réfugiés mauritaniens qui avait été fixée au 31 décembre 2009. Ces ex- réfugiés qui ont opté pour le retour ne représentent seulement qu’une frange parmi des milliers d’autres réfugiés mauritaniens qui demeurent encore au Sénégal. Ces derniers ont décidé de surseoir à leur rapatriement. Pourtant, ces opérations de rapatriements engagées, par le régime démocratiquement élu de l’ancien président mauritanien Sidi Ould Cheikh Abdallahi arrivé au pouvoir en avril 2007 avaient en vue le réconciliation nationale censée être une solution consensuelle face à la grave crise d’unité nationale consécutive aux violations massives des droits l’homme commises contre les citoyens noirs mauritaniens dans leur pays, lors des événement 1989. En effet, entre 1989 et 1991, suite à un sanglant conflit qui a opposé le Sénégal et la Mauritanie et ayant pour origine un banal conflit frontalier entre des éleveurs mauritaniens et des agriculteurs sénégalais de la vallée du fleuve, des milliers de noirs mauritaniens ont été expulsés de leur pays par leurs propres autorités. Arrestations, exécutions sommaires, vols de biens, viols, destruction de papiers officiels d’état civil ont accompagné ces expulsions . Parmi ces expulsés, on compte toutes les catégories sociales, paysans, éleveurs nomades, propriétaires terriens, fonctionnaires de l’administration. Ceci rappelé, revenons aux questions soulevées par les rapatriements. Faut-il mettre cette décision récente des réfugiés mauritaniens au Sénégal de surseoir à leur rapatriement et de prolonger leur exil au Sénégal sur le seul compte du coup d’état du 6 aout 2008 ? On ne saurait le confirmer, pour le moment. En revanche, on peut noter que ce coup d’état ayant renversé le régime de l’ancien président Sidi Ould Cheikh Abdallahi et porté au pouvoir l’ancien Général Mohamed Ould Abdel Aziz n’avait mis fin ni au processus de rapatriement initié par ce premier, ni aux programmes et calendriers établis à cet effet.

Toutefois, il faut reconnaître, tout de même, qu’il a freiné les programmes de réinsertion durable promis aux rapatriés mauritaniens, mettant ainsi entre parenthèses la volonté politique exprimée par l’ancien régime déchu de réparer les préjudices subis par les réfugiés mauritaniens lors de leurs déportations , à partir de 1989, au Sénégal et au Mali ; et celle d’œuvrer pour la réconciliation nationale, grâce au soutien financier et à l’engagement politique international sollicités et obtenus, par l’ancien président déchu. En effet, cette politique volontariste avait valu à l’ancien président renversé le soutien et l’appui des bailleurs de fonds et donateurs internationaux partenaires au développement de la Mauritanie qui, suite au coup d’état du 6 août 2008 perpétré par une junte militaire dénommée le Haut Conseil d’Etat, ont renoncé à leurs engagements. Refusant, ainsi, de les réitérer au régime putschiste de l’ancien Général Mohamed Ould Abdel Aziz. Cet engagement international ne sera pas pour autant réitéré suite à l’organisation d’une élection présidentielle, le 18 juillet 2009, remportée par l’ancien Général. Le régime putschiste avait pourtant promis d’améliorer les conditions de vie des rapatriés du Sénégal, décriant au passage le bilan du régime déchu, un bilan jugé insuffisant concernant l’insertion des rapatriés. On ne peut pas dire actuellement que ces promesses ont été respectées, au regard des manquements observés. D’ailleurs, ni les promesses concernant ces améliorations n’ont été tenues par l’actuel gouvernement, ni du reste celles qui avaient été faites par l’ancien régime, à savoir les réparations et l’insertion harmonieuse en faveur des réfugiés mauritaniens dans le tissu socio-économique mauritanien, une fois de retour au pays. Par ailleurs, le manquement le plus dénoncé et qui est source de vives tensions entre les réfugiés et les populations trouvées sur place, à leur arrivée, concerne les questions foncières. Le non-recouvrement par les rapatriés de leurs terres spoliées et occupées par de nouveaux arrivants après leurs expulsions en 1989 est le facteur d’instabilité le plus à craindre en ce moment, en raison des manifestations belliqueuses qu’elles engendrent très souvent et qui opposent anciens propriétaires fonciers et nouveaux occupants . Ces manquements pourraient bien expliquer, entre autres, le refus de nombreux réfugiés mauritaniens de procéder à leur rapatriement pourtant garanti dans le cadre de l’accord international susmentionné qui engageait la Mauritanie, le Sénégal et le Hcr et qui aujourd’hui a pris fin.

Et pourtant, il va falloir trouver une solution à ce problème des réfugiés mauritaniens qui demeure une injustice flagrante et par rapport auquel l’Etat mauritanien a reconnu sa responsabilité. Par ailleurs, nous devons nous rendre à l’évidence que cette situation douloureuse de ces réfugiés exilés, apatrides, bénéficiant d’un statut juridique précaire , ayant un accès difficile aux services de santé, d’éducation et privés d’activités génératrices de revenues dans leur pays d’accueil qu’est le Sénégal, fait forcément de la Vallée du fleuve une zone de tensions latentes. Ceci, en raison des frustrations accumulées par les réfugiés depuis plus de vingt ans, ainsi que par les rapatriés récents. Ces frustrations ne sont du fleuve. Celle-ci relève d’une injustice flagrante. Par ailleurs, on pourrait bien penser que cette situation difficile que vivent les réfugiés mauritaniens de la Vallée a alerté les autorités américaines. Ce qui aurait abouti à une visite du Congrès et du Département américains aux réfugiés mauritaniens de la vallée, dans le département de Richard Toll, au Sénégal, le 27 septembre 2009. C’est dans ce cadre que les autorités américaines ont annoncé qu’il est envisagé d’insérer les réfugiés mauritaniens dans les programmes du Millenium Challenge Account que le Congrès américain a octroyé au gouvernement du Sénégal. On peut mentionner également la visite d’une délégation de la Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples (CADHP), en Mauritanie, le 9 février 2010 sur invitation du gouvernement mauritanien. La rencontre de cette délégation avec, entres autres, les rapatriés restent une preuve que le débat sur les violations massives des droits de l’homme des années 1989-91, en Mauritanie, est loin d’être clos. Rappelons à ce propos qu’en 2000 à Alger, la CADHP dans son septième rapport d’activité a invité la Mauritanie, à travers des recommandations, à répondre aux violations massives des droits de l’homme dont elle est tenue responsable. La CADHP reconnaît qu’il y a eu en Mauritanie « pendant la période allant de 1989 à 1992 des violations graves et massives des droits de l’homme tels qu’énoncés dans la charte africaine ». A ce propos, elle recommande au gouvernement mauritanien : d’ordonner l’ouverture d’une enquête indépendante afin de clarifier le sort des personnes disparues ; d’identifier et de traduire en justice les auteurs des violations perpétrées à l’époque des faits incriminés ; de prendre des mesures diligentes en vue de la restitution de leurs pièces nationales d’identité aux ressortissants mauritaniens auxquels celles-ci ont été retirées au moment de leurs expulsions ; assurer le retour de ces derniers en Mauritanie ; ainsi que la restitution des biens dont ils ont été spoliés au moment de ladite expulsion etc.…

Aujourd’hui, on ne peut pas dire que les recommandations de la CADHP ont été vraiment appliquées par la partie mauritanienne. On ne peut pas affirmer que la volonté politique de l’ancien président Sidi ould Cheikh abdallahi contenu dans son discours solennel du 29 juin 2007 se soit réalisée de façon satisfaisante. Il avait exprimé au nom de tous les mauritaniens sa compassion à l’égard de toutes les victimes de ces « années sombres » et réaffirmé la disposition de l’Etat mauritanien à assurer un retour digne de ses concitoyens réfugiés qui en exprimeraient le désir et à régler la question du passif humanitaire. Force, alors, est de reconnaître que la question des réfugiés attend une solution définitive. Concernant le règlement de la question du passif humanitaire en rapport avec le sort des personnes assassinées et celles portées disparues lors des événements tragiques de 1989 et qui en raison de sa nature criminelle est indissociable de la question des déportés, il faut dire que l’actuel régime mauritanien de l’ancien général Mohamed Ould Abdel Aziz ne l’aborde que de façon opaque, en ne la limitant qu’au versement d’indemnités aux victimes et ayants-droit sous condition qu’elles renoncent à porter plainte et à une cérémonie de prières et de pardon aux victimes. Il n’est plus question de la mise en place d’une commission nationale d’enquête telle que recommandée par les journées nationales de concertations organisées sous le régime de l’ancien président Sidi ould Cheikh Abdallahi (cf. note2). Des enquêtes qu’exigent, par ailleurs, les recommandations de la CADHP, dans son rapport de 2000 à Alger. Il semble que le régime de l’ancien général Mohamed Ould Abdel Aziz prône l’impunité en réduisant la réparation au versement d’indemnités à quelques ayants-droits des victimes des violations massives des droits ici évoquées, entretenant ainsi le vide juridique en se refusant le déclenchement du mécanisme de mise en œuvre de la responsabilité pénale. Pourtant, tant au plan du droit interne mauritanien qu’au plan du droit international, l’application du droit pénal en matière de responsabilité pénale est claire et sans ambigüité. La raison à cette fuite en avant tient au fait que l’institution militaire en Mauritanie est impliquée au premier chef dans ces violations graves et massives des droits de l’homme. Cette institution est couverte par une certaine opinion politique qui fait de la protection identitaire son crédo. Dans un tel contexte, comment la réconciliation nationale est-elle envisageable ? Les autorités mauritaniennes semblent oublier que concernant ces violations des droits de l’homme la justice s’est manifestée dans le cadre de la compétence universelle, comme en témoignent la condamnation de l’officier mauritanien Ely Ould Dah par le tribunal français de Nîmes et la plainte jugée recevable par Bruxelles contre l’ancien président Sidi Ahmed Ould Taya (cf. note 1). Dans le cas Ely Ould Dah, il faut préciser que « la justice française n’est pas tenue par une mesure d’amnistie prise dans un autre pays que la France même si cette amnistie procédait d’une politique de réconciliation nationale ». On peut noter, par ailleurs qu’un groupe de mauritaniens, victimes des expulsions liées aux événements de 1989, ont introduit une plainte aux Etats-Unis d’Amérique contre le régime d’Ould Taya. Celle-ci a été jugée recevable. Selon l’un des plaignants M. Abdarahmane Wone « le fondement juridique de cette plainte est la loi 1789 connue aux USA sous le nom d’Alien Act ».

Nous devons nous rendre à l’évidence que la non-résolution définitive de la question.des réfugiés mauritaniens au Sénégal et au Mali constitue, malgré la prudence diplomatique qui caractérise les pays concernés (Mauritanie, Sénégal, Mali) par celle-ci au premier chef, un facteur potentiel de déstabilisation de la vallée du fleuve Sénégal où résident et sont originaires autant les réfugiés mauritaniens au Sénégal que les rapatriés mauritaniens du Sénégal. Si la délicate question foncière qui constitue un point de discorde entre les réfugiés, les rapatriés et l’Etat mauritanien n’est pas tranchée, le risque de déboucher sur une répétition des événements de 1989 n’est pas à exclure et la vallée du fleuve Sénégal en serait le théâtre de prédilection. Par ailleurs, il faut ajouter que le résultat mitigé des opérations de rapatriement qui ont pris fin depuis le 31 décembre 2009 intervient dans un contexte de crise politique larvée qui dure depuis l’élection présidentielle controversée de juillet 2009. Pourtant, cette élection qui fut le fruit des accords de Dakar signés en juin 2009 à Nouakchott et censés mettre fin à la crise politique consécutive au putsch d’août 2008 continue toujours à opposer le pouvoir mauritanien en place qui revendique une légitimité issue des urnes et une opposition qui la lui conteste et qui l’accuse de fraudes électorales. Eu égard à cette crise politique, une délégation de parlementaires européens présidée par M. Pier Antonio Panzeri qui séjourna à Nouakchott du 15 au 19 février appelle à « un dialogue inclusif » entre le pouvoir et l’opposition conformément aux accords de Dakar, afin de mettre fin à la crise politique qui les oppose. Par ailleurs, on peut noter que le 20 décembre 2009 a été signée une déclaration d’intention, par M. Stephano Manservisi directeur général à la commission européenne et par le premier ministre nommé par les putschistes M. Moulaye Ould Mohamed Laghdaf. Cette déclaration dispose, entre autres, en tête des engagements pris par le gouvernement mauritanien celui du retour et dédommagements et réintégration des réfugiés. S’il est vrai que le gouvernement de Dakar joue bien le rôle de bon médiateur entre le pouvoir mauritanien et ses opposants, toutefois il doit d’avantage veiller au sort des réfugiés mauritaniens sur son territoire qui ne bénéficient nullement de cartes de réfugié sanctionnant leur reconnaissance et leur permettant de voyager, de circuler et de travailler en toute légalité. Il est temps que le gouvernement sénégalais sorte de sa posture diplomatique de toujours consistant à considérer la reconnaissance officielle des réfugiés mauritaniens au Sénégal comme une hostilité vis-à-vis du gouvernement mauritanien qui a toujours perçu cette reconnaissance comme telle. Une posture qui ne justifie plus aujourd’hui d’autant que l’Etat mauritanien reconnaît, depuis juin 2007, par la voix des deux régimes qui se sont succédés, sa responsabilité quant à l’expulsion de ses propres citoyens dont il a procédé, en partie seulement, aux rapatriements.

De ce qui précède, nous estimons qu’il y’a urgence à :

- Discuter avec les réfugiés mauritaniens qui ont décidé de sursoir à leurs rapatriements, en vue de mieux cerner les obstacles qui justifient de telles décisions.
- chercher à mieux comprendre la situation de ces réfugiés, leurs préoccupations, afin de mieux prévenir les tensions latentes qu’occasionnent leurs présences obligées au Sénégal. Ces tensions, si on ne prend pas garde, risqueraient de dégénérer en un conflit sanglant, comme celui qu’on a connu en 1989 entre les deux pays.
- Comprendre les préoccupations et les besoins des réfugiés, en vue de mettre en place des politiques et des stratégies en vue du règlement définitif de la question des réfugiés.

Par ailleurs, il va falloir rapidement élucider un certains nombres d’interrogations. Que pensent les réfugiés restés au Sénégal de la fin officielle des opérations de rapatriement le 31 décembre 2009? Quels sont les comportements que les réfugiés mauritaniens adoptent face à la précarité de leur statut au Sénégal ? Qu’attentent les réfugiés mauritaniens du Sénégal, de la part du Hcr, des gouvernements du Sénégal et de la Mauritanie ? Les réfugiés mauritaniens envisagent-ils d’opter pour la nationalité sénégalaise ou envisagent-ils de rentrer dans leur pays un jour? Quelles appréciations font-ils de la décision du congrès américain d’aider à leur insertion au Sénégal, dans le cadre des programmes du MCA ? Ont-ils à cet égard une attitude proactive ? Sont-ils suffisamment informés à ce propos ?


Le 24 févr. 2010
Moustapha Touré


Source: Moustapha Touré